Clause 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Clause 02
Champ d'application des services
Morn Luxury fournit des services de sélection d'appartements de luxe. Les détails spécifiques des services offerts peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
03
Scope of use
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement pour les services fournis seront spécifiées lors de la conclusion d'un accord. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux instructions fournies.
04
Payments and cancellations
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis par Morn Luxury. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux clients.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune partie de ce site ne peut être reproduite sans autorisation préalable.
06
Clause de non-responsabilité
EU CommissionMorn Luxury ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.
07
Clause reference
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Clause reference
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez contacter notre service client.